Armand Batteux

De: Batteux (Armand)
président d'une fédération automobile. Chevalier du 4 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-04"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Batteux (Armand)
président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000265876(source JORF)
nomination
05 Novembre 200505/11/2005
De: Batteux (Armand)
président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules
Objet:
membre de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000236349(source JORF)
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Batteux (Armand)
directeur général adjoint d'une société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995